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Journal n°7746
du 10 mars 2006
Arrêté n° 2006-6 du 2 mars 2006 modifiant l'arrêté n° 2003-16 du 1er décembre
2003 portant nomination des membres du bureau de l'administration pénitentiaire
Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu ... Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2013-11 du 18 mars 2013 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ... Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ...
Journal n°8096
du 23 novembre 2012
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2012-27 du 20 novembre 2012 nommant un Greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 ... Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.262 du 10 avril 2013 portant nomination du Secrétaire Général de l’Association dénommée «Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale)»
«Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale)», placée sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, jusqu’au 24 novembre 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... «Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale)», placée sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, jusqu’au 24 novembre 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.214 du 31 mars 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de l’Union européenne et auprès de la Communauté européenne de l’Energie atomique.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Gilles Tonelli est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Gilles Tonelli est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.544 du 25 février 2008 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Excellence Madame le Président de la République d'Inde
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Rainier IMPERTI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Rainier IMPERTI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.215 du 31 mars 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Gilles Tonelli est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Gilles Tonelli est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-304 du 23 juin 2010 portant nomination d’inspecteurs de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu la loi n° 1.266 du 23 ... sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu la loi n° 1.266 du 23 ...
Journal n°7821
du 17 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-422 du 13 août 2007 portant nomination d'Inspecteurs de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé
:
- Mme Pierrette MELE, pharmacien inspecteur régional de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Provence Alpes Côte d'Azur.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ... :
- Mme Pierrette MELE, pharmacien inspecteur régional de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Provence Alpes Côte d'Azur.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.315 du 16 juin 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté l’Empereur du Japon
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Patrick Medecin est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Patrick Medecin est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.398 du 12 octobre 2009 portant nomination du Deuxième Secrétaire de l’Ambassade de Monaco en Allemagne
des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Benjamin LABARRERE est nommé Deuxième Secrétaire de Notre Ambassade en Allemagne.
Cette ... des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Benjamin LABARRERE est nommé Deuxième Secrétaire de Notre Ambassade en Allemagne.
Cette ...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-13 du 20 avril 2016 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d’emploi des greffiers ;
Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l ... ° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d’emploi des greffiers ;
Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l ...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.477 du 25 novembre 2009 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Délégué Permanent auprès de l’Unesco
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Madame Yvette Lambin-Berti est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Madame Yvette Lambin-Berti est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.919 du 31 juillet 2014 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles
Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République française auprès de Notre Principauté, est nommé au grade de Commandeur dans l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ... Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République française auprès de Notre Principauté, est nommé au grade de Commandeur dans l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
Décision portant nomination d'un Assistant Pastoral auprès de l'Aumônier du Lycée Albert 1er de Monaco
rendant exécutoire à Monaco la Convention du 25 juillet 1981, signée dans la Cité du Vatican entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco ;
Vu la Lettre explicative de S.E.M. le Ministre d'Etat de ... rendant exécutoire à Monaco la Convention du 25 juillet 1981, signée dans la Cité du Vatican entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco ;
Vu la Lettre explicative de S.E.M. le Ministre d'Etat de ...